I. Identité
Les Bulles de Nan’s
SASU au capital social de 1000€
8 chemin du grand Saint-Bonnet
69210 Saint-Pierre la Palud
SIREN : 895 036 390
Contact : contact@savonnerie-nans.fr
Site web : https://savonnerie-nans.fr
Nom de domaine : savonnerie-nans.fr
Propriétaire : Nancy Marchal
Hébergeur : OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Responsable communication : Nancy Marchal
Conception et réalisation : La p’tite poulette, Rebirth Web
L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et peut être poursuivie en justice.
II. INFORMATIONS.
Les informations et documents du site sont présentés à titre indicatif, ne revêtent pas un caractère exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site.
Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.
III. PROPRIETES INTELLECTUELLES.
Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.
Le nom commercial Les Bulles de Nan’s ainsi que le logo de la société Les Bulles de Nan’s ont été déposés au près de l’institut national de la propriété intellectuelle (INPI) et sont donc protégés de toute copie de nom ou logo de la catégorie dans laquelle ils sont protégés. La copie du logo et du nom commercial pourra faire l’objet d’une mise en demeure envers la société concernée.
IV . LIENS SORTANTS.
Le propriétaire du site décline toute responsabilité et n’est pas engagé par le référencement via des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.
V. LIENS ENTRANTS.
Le propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter :
• tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site
• ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.
Le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.
VI. CONFIDENTIALITÉ.
Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une preuve d’identité.
Le site internet savonnerie-nans.fr recueille des données personnelles de formes simplifiées.